Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R D'ARTISAN
Agence ARTISAN, S.A.R.L. 22, rue du 4 Septembre, 75002 PARIS

Numéro de dépôt :
1288072
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1994
R D\'ARTISAN de Agence ARTISAN

Présentation de la marque R D'ARTISAN

Déposée le 29 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence ARTISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R D'ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence ARTISAN - France.

La marque R D'ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R D'ARTISAN est expirée depuis le 29 octobre 1994.

Agence ARTISAN a également déposé les autres marques suivantes : ARTISAN , SUBJONCTIF , JOUR ET NUIT , PINEAPPLE


Agence ARTISAN, S.A.R.L. 22, rue du 4 Septembre, 75002 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.